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Frais d'Hospitalisation
L’Etablissement est conventionné avec l’Agence Régionale d’Hospitalisation,
la Caisse Régionale d’Assurance Maladie et les principaux organismes sociaux.
Les services de Chirurgie Cardiaque et de Réanimation Cardiaque
sont conventionnés avec l’Aide Sociale et associés au Service Public Hospitalier.
Les tarifs en vigueur sont fixés par un contrat signé entre l’Etablissement
et l’Agence Régionale d’Hospitalisation Provence Alpes Côte d’Azur.
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LES FRAIS DE SEJOUR |
Ils comportent :
- Des forfaits de séjour et de soins dénommés «Groupes Homogènes de Séjour » (G.H.S.) établis selon la classification des Groupes Homogènes de Malade (G.H.M.). La liste et les tarifs de ces forfaits sont fixés par arrêtés ministériels au niveau national et affectés des coefficients géographiques et de transition applicables à l’établissement.
Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits (réanimation, soins intensifs, extrêmes hauts…).
- Des forfaits de séance de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale dénommés «Dialyse» établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.
- Un forfait dénommé «Accueil et Traitement des Urgences» (A.T.U.) pour les patients non programmés, admis dans le Service d’Accueil des Urgences (U.P.A.T.O.U.) et non hospitalisés, complété éventuellement par un forfait «Groupe Homogène de Séjour Ambulatoire» (G.H.S. 24) pour la prise en charge des patients admis dans la zone de surveillance de très courte durée.
- Certains médicaments et dispositifs médicaux particulièrement coûteux, dont la liste et les tarifs sont fixés par arrêtés ministériels, sont facturables en sus.
- L’établissement tient à disposition des patients, sur simple demande, auprès du service des admissions, le détail des tarifs de la clinique par acte.
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LES HONORAIRES |
 Les forfaits de séjours et de soins mentionnés ci-dessus ne comprennent pas, sauf pour le Département de Cardiologie Médico-chirurgical ;
- Les honoraires des praticiens, y compris ceux afférents aux examens de laboratoire, et, le cas échéant, les rémunérations des personnels qu’ils prennent en charge directement.
- Les honoraires des auxiliaires médicaux, à l’exclusion de ceux afférents aux soins infirmiers.
Ces honoraires sont régis par deux nomenclatures
La CCAM
(classification commune des actes médicaux)
La NGAP
(nomenclature générale des actes professionnels)
 La CCAM
Elle se caractérise par le codage des actes médicaux.
Le codage permet l’identification de chaque acte médical par un code particulier auquel on affecte une tarification
Elle s’applique aux :
• Actes de chirurgie
• Actes d’anesthésie-réanimation
• Les actes techniques propres aux spécialités médicales
• Actes dentaires (pour partie)
La NGAP
Elle se caractérise par des lettre clés
Elle concerne les actes hors champ CCAM
Elle s’applique aux :
• Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux
• Actes d’anatomo-pathologies……
Les actes des médecins biologistes sont hors champ CCAM mais régis par leur nomenclature Propre (NABM)
Dans le cadre de la lutte contre les exclusions, conformément à la Loi du 27 juillet 1999 et suivant les dispositions des articles L 161-2-1 et L 861-5 du Code de la Sécurité Sociale, l’établissement accepte les patients titulaires de la CMU (couverture maladie universelle de base ou complémentaire).
En application du contrat signé avec l’Agence Régionale de l’Hospitalisation et de la Convention Nationale des Médecins, nous tenons à vous préciser les frais que vous aurez éventuellement à supporter
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DANS TOUS LES CAS |
Pour les frais de séjour :
chambre particulière, (hors prescription médicale imposant l’isolement), hébergement (ainsi que les repas et les boissons) d’un accompagnant, frais de téléphone, location de téléviseur, boissons supplémentaires, prestations exceptionnelles ayant fait l’objet d’une demande écrite, tout ce qui n’est pas indiqué comme étant couvert par le Groupe Homogène de Séjour, donne lieu à supplément établi sur relevé correspondant, conformément au tarif en vigueur.
Il convient de préciser que les textes en vigueur laissent à la charge de l’assuré le paiement de ces suppléments, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l’heure de sortie.
Pour les assurés hors département, affiliés à des organismes sociaux limitant le tarif à l’Etablissement de même nature le plus proche de leur domicile (sauf en cas d’urgence),la différence est à la charge du malade si ce tarif est inférieur à celui appliqué à notre Etablissement
Pour les honoraires médicaux :
«en cas d’appel à des praticiens autorisés au dépassement d’honoraires conventionnels (secteur 2), le patient pourra supporter des suppléments d’honoraires pour lesquels il aura été préalablement informé».
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SI VOUS ETES PRIS EN CHARGE A 100% |
Cette prise en charge est accordée dans les cas suivants :
• Dans tous les services, à partir du 31ème jour d’hospitalisation
• En Chirurgie, suivant les codages de la CCAM
• En Médecine, suivant les codages de la CCAM
• En cas de maladie de longue durée si le séjour est en rapport avec cette maladie
• Si vous êtes invalide et que l’hospitalisation est en rapport avec l’invalidité.
• Si vous êtes victime d’un accident du travail ou pensionné accident du travail
• Si vous êtes bénéficiaire de la C.M.U
• Si vous êtes pensionné au titre de l’article 115 du Code des Pensions Militaires
Outre les suppléments décrits au paragraphe ci-dessus, la loi du 19 janvier 1983 a institué un forfait journalier hospitalier. Les textes en vigueur laissent ce forfait à la charge de l’assuré, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l’heure de sortie. Le montant est fixé par les textes en vigueur.
La loi a également prévu une participation de l’assuré pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à un montant fixé par décret.
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SI VOUS DEVEZ SUPPORTER LE TICKET MODERATEUR (En règle générale 20 % des frais) |
Outre les suppléments décrits au paragraphe ci-contre, vous aurez à payer :
a) Si vous n’êtes pas mutualiste :
Le ticket modérateur, pour les frais de séjour et les honoraires, est à votre charge pendant les 30 premiers jours.
b) Si vous êtes mutualiste :
Si votre mutuelle a passé une convention avec notre Etablissement, le montant du ticket modérateur est pris en charge en totalité (sauf exception du ticket modérateur résiduel).
Si votre mutuelle n’a pas passé de convention, vous devrez régler ces frais qui vous seront remboursés ultérieurement, intégralement ou en partie, par votre mutuelle.
Un accord particulier préférentiel a été établi entre l’Institut Arnault TZANCK et CEGEMA
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SI VOUS N'ETES NI ASSURE SOCIAL NI MUTUALISTE ET POUR LES INTERVENTIONS DE CHIRURGIE ESTHETIQUE |
L’ensemble des prestations, des suppléments et des honoraires est à votre charge.
Pour les actes de Chirurgie Esthétique, le praticien qui vous prendra en charge établira préalablement un devis conforme aux dispositions de l’article D 6322 du Code de la Santé Publique.
Certains régimes ont des prestations différentes, le Bureau des Entrées pourra vous renseigner.
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